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Reference et Titre du carton ChemiseAnneeTypologie contenuTitre document ou Description 
A 501 Revolution diocese de Geneve, Imprimes, liste des deportesMgr l'archeveque d'Aix1791imprimelettre de Edmund Burke a l'archeveque d'Aix temoignant de son soutien pour le clerge francais et reponse de l'archeveque. [E. Burke homme politique et philosophe irlandais fortement oppose aux idees revolutionnaires francaises]
A 501 Revolution diocese de Geneve, Imprimes, liste des deporteslettre pastorale de l'archeveque des Gaules1791brochureLettre pastorale de M. l'archeveque de Lyon, primat des Gaules, sur l'usurpation de son siege par le Sieur Lamourette, soi-disant elu eveque du departement de Rhone et Loire.
A 501 Revolution diocese de Geneve, Imprimes, liste des deportesinstruction de Mgr Bigex1793brochurebrochure "Instruction a l'usage des fideles du diocese de Geneve" [Annecy] par Mgr Bigex , alors vicaire general. Directives donnees concernant le refus de serment du clerge et explicitation de ce serment, la constitution civile du clerge et schisme sous forme de question-reponse.
A 501 Revolution diocese de Geneve, Imprimes, liste des deportespretres deportes et emigres en 17931793cahier manuscritListe alphabetique des 1464 deportes et emigres de 1793 du departement du Mont-Blanc avec leur profession, leur domicile, leurs biens fonciers et observations utiles.
A 501 Revolution diocese de Geneve, Imprimes, liste des deportesinstruction pour les suppleants des missionnairesbrochurefascicule "instruction pour les suppleants des missionnaires" sans date ni auteur.
A 501 Revolution diocese de Geneve, Imprimes, liste des deportesInstruction a l'usage des fideles brochureInstruction a l'usage des fideles du diocese de Geneve [Annecy]
A 501 Revolution diocese de Geneve, Imprimes, liste des deportesExtrait des ecrous d'Annecy1794cahier manuscritExtrait des ecrous des prisons d'Annecy
A 501 Revolution diocese de Geneve, Imprimes, liste des deportesAvis aux cures et recteurs des paroisses1799imprimeAvis a MM. Les cures, recteurs en chef et missionnaires sur l'etablissement des suppleants.
A 501 Revolution diocese de Geneve, Imprimes, liste des deportessur l'histoire de la persecution1857imprimequestionnaire adresse aux cures dans le but de publier un ouvrage sur la persecution contre la religion dans le diocese de Geneve [Annecy] lors de la Revolution Francaise. L'auteur Rd Vuarin, cure de Geneve, souhaite ainsi realiser le vœu de Mgr Bigex qui n'a pu faire aboutir ce projet.
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Lois1790brochure imprimeepaiement des ci-devant dîmes
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
1792brochure imprimee- Logement des troupes
- circulation des personnes et des biens
- modalites d'enregistrement de l'Etat civil (2 exemplaires) avec son supplement causes, mode et effets du divorce
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
an 4brochure imprimeeemprunt force
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
decrets1792brochure imprimeedeclaration et contribution pour les enfants emigres
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
decrets1793brochure imprimeesecours accordes aux familles de militaires,
nomination aux bourses vacantes dans les colleges,
declaration des grains et farines,
rappel de la loi relative a l'Etape des Volontaires (indemnites pour rejoindre le regiment),
execution des mesures arretees par le Comite de Salut Public,
nouveau mode de comptabilite
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
decretsan 2brochure imprimeeorganisation de la justice militaire
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
decrets grands formats, affiches1793feuilles imprimeesrelatif aux lettres chargees ou non dans bureaux de poste pour les emigres,
relatif aux deputes nommes a des places militaires,
relatif a la vente des creances de la Nation affectees sur les biens nationaux.
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
decrets grands formats, affichesan 2feuilles imprimeespieces necessaires a la liquidation que les parties auraient neglige de timbrer,
mode de nomination aux places de greffiers,
nouvelle redaction du decret qui supprime les Compagnies financieres
relatif au jugement des proces en declaration de paternite
relatif aux rentes viageres dues par les Emigres, deportes ou condamnes,
nomination des membres des douze commissions crees par decret du 12 germinal
incorporation des citoyens a la premiere requisition
secours accordes aux parents des militaires partis en remplacement
mode de proceder pour les actions en rabattement
fabrication du papier destine au Bulletin des lois
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
decrets grands formats, affichesan 4feuille imprimeeinstruction pour le proces de Lemaitre accuse de conspiration, ainsi que ses complices : Andre, Defarges, Superi et les imprimeurs Perrin et Brottier.
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
decrets grands formats, affichesan 9feuille imprimeeAmpliation de la prefecture du Mont-Blanc instituant le fonctionnement d'un jury pour l'exemption du service militaire
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Extrait du registre des arretes du Comite de Salut public de la Convention nationalean 2feuilles imprimeesreglementation pour l'acquisition de semences agricoles
defense d'utiliser l'orge pour la nourriture du betail
exigibilite d'un bilan comptable pour les hopitaux et maisons de secours
reglementation du tamisage des farines.
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
an 3feuilles imprimeesdesarmement des agitateurs
reglementation du suif et des cuirs (2 exemplaires)
recrutement pour l'Ecole Normale [instituteurs]
requisition des grains
fixation du prix maximum pour la luzerne, paille et avoine
requisition de l'avoine pour les chevaux
requisition des grains, farine et legumes secs.
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diversesan 6feuilles imprimeesrole de la gendarmerie vis-a-vis des deserteurs et requisitionnaires
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diversesan 7feuilles imprimeesmode de validation des dispenses de service militaire par les jurys
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diversesan 8feuilles imprimeesdisposition vis-a-vis des parents de deserteurs
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diversesan 8feuilles imprimeesministre de la police : rappel des mentions obligatoires sur le certificat de liberation des pretres refractaires
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diverses1793feuilles imprimeesministre de la justice : appel au peuple francais pour se rallier a la Republique
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diverses1793feuilles imprimeesproclamation des deputes du departement du Mont-Blanc : precisions concernant le role des tribunaux et mode d'appel des jugements
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diversesfeuilles imprimeesrapport sur la convocation des assemblees primaires (seance du 27 juin 1793)
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diversesan 2 feuille imprimeele Comite de Salut public aux agents nationaux pres des communes
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diversesfeuilles imprimeesle representant du peuple pres l'armee des Alpes
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diversesan 5copie manuscritearrete du Directoire executif du 23 messidor an 5. Creation de nouveaux chemins vicinaux.
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diversesan 6feuilles imprimeesnotice "sur Barthes et Barthelemy" : eloge de deux emigres.
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diversescopie manuscriteavis d'adjudication de terres a Poisy du ci-devant prieure
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diversesan 8feuille imprimeetabelle de proportion pour servir a repartir … la subvention de guerre de la contribution fonciere ...
A 502
Periode revolutionnaire : Affiches, imprimes, decrets et lois.
Correspondance
Annonces diversesun feuillet de brochure page 3 a 6 louant la mise en place de la Constitution en remplacement de la royaute
A503
1793-1796
feuillets manuscritsinventaire partiel des documents contenus dans ce carton
A503
1793-1797
1793feuillets imprimes- declaration des sinistres pour l'obtention de secours;
- vente des biens des emigres
- recensement des grains et fourrages pour l'approvisionnement de l'armee; (3 exemplaires)
A503
1793-1798
an 2 Vendemiairefeuillets imprimes- 8. tableau du maximum du prix des denrees et marchandises de premiere necessite
A503
1793-1799
an 2 Brumairefeuillets imprimes- 21. avis divers : acquisition d'un sceau conforme a la loi, inventaire des devis de travaux publics, liste de la prestation du serment des pretres
A503
1793-1800
an 2 Frimairefeuillets imprimes- 15. recensement divers : familles, grains pour en procurer aux pauvres, qualite du pain, achats au marche. Rappel de la loi sur la condamnation a mort des accapareurs
- 17. rappel de la loi concernant les deserteurs et consequence pour leur famille
- 18. etablissement du role des citoyens soumis a l'emprunt volontaire
- 22. requisition des citoyens capables pour assister les secretaires-greffiers des communes
- 24. paiement des contributions en nature, rappel des sanctions en cas de retard
- 26. nomination des garde-magasins des domaines nationaux et leur mission
A503
1793-1801
an 2 Nivosefeuillets imprimes- 2. arrete fixant le calendrier des audiences, jugements et arrets des tribunaux
- 2. obligation de stocker les meules de ble dans les magasins de la Republique et aux cordonniers de faire des chaussures pour l'armee
- 4. inventaire des personnes emigrees et des biens des pretres deportes, des parents dont les enfants sont absents. Inventaire des biens religieux;
- 5. rappel de la necessite qu'ont les fonctionnaires d'etre motives
- 7. necessite d'economie de papier pour les actes officiels,
- 9. inventaire du gros betail et de leur besoin en nourriture, versement des matelas et couvertures requisitionnes dans les magasins militaires
-10. obligation d'arreter les contre-revolutionnaires colporteurs de fausses nouvelles et etablissement du bilan comptable de la commune
- 11. correction de la tabelle de la contribution fonciere en nature et indication des corrections
- 13. requisition des chevaux pour l'armee avec l'avoine pour les nourrir pendant un an
- 13. modalites d'echange du numeraire et des matieres d'or ou d'argent en assignats
- 15. mise en œuvre de la collecte du salpetre et recrutement d'un professionnel pour montrer comment l'extraire
- 23. elaboration des baux des biens sequestres pour la Republique;
A503
1793-1802
an 2 Pluviosefeuillets imprimes -12. circulaire sur l'abolition des signes exterieurs du culte et de la circulation des especes a l'effigie des rois
- 19. requisition de foin, paille et avoine
- 19-23. contribution au fonctionnement des Corps de gardes par les communes qui dependent de ceux-ci sans les heberger; requisition des cordes et cloches selon l'arrete du citoyen Albitte; recensement de toutes les personnes susceptibles d'etre emigrees, meme residant pacifiquement, pour etre jugees; mise aux encheres de la demolition des clochers;
- 23. recensement des noix et huiles recoltees et solde de l'annee precedente. Incitation a developper le commerce avec les savonniers de Marseille. Obligation d'avoir un acquis pour leur transport
- 24. envoi d'une copie des registres achat-vente de chaque marche, fixation d'un lieu de depot pour recevoir les affaires militaires, rappel a l'ordre des tanneurs qui negligent de s'approvisionner en cuirs verts
- 27. obligation faite aux Fermiers des biens nationaux, lors du renouvellement des baux, de valider l'estimation du cheptel qui en fait partie
A503
1793-1803
an 2 Ventosefeuillets imprimes- 6. tableau du maximum du prix de differentes denrees et produits a Annecy
- 7. fixation du prix du bois de chauffage et du charbon de bois
- 11. nomination d'un prepose communal pour l'etablissement des recus des requisitions en nature : grains, foins, paille et avoine
- 16. requisition des cendres, lies de vin, potasse pour la fabrication du salpetre
- 21. recensement des hommes âges de 18 a 25 ans
- 23. etablissement de proces-verbaux constatant l'etat des proprietes des pretres deportes ou des emigres et les mesures prises pour leur conservation
- 23. rappel des valeurs de la Republique, encouragement aux fideles defenseurs et rappel a l'ordre de ceux qui n'encouragent pas les directives pour le bien-etre du peuple qui sont rappelees
- 24. obligation aux ouvriers cordonniers de fournir deux paires de chaussures par decade
- 24. requisition des cendres pour la fabrication du salpetre
- 30. allegement de la requisition des cendres qui empechait de faire la lessive. Directives donnees aux communes soumises a des coupes de bois extraordinaires
A503
1793-1804
an 2 Germinalfeuillets imprimes- 1. recensement des nobles, de leur famille, de leurs proprietes, de leur fermiers et des baux en cours
- 14. creation d'ateliers de traitement du salpetre dans chaque commune et obligation de leur approvisionnement
- 15. etablissement de l'estimation des biens nationaux en vue de leur vente
- 16. requisition du bois de noisetier, osier, aulne, saules et bourdaine pour la confection de charbon de bois pour la fabrication des poudres et salpetres.
- 19. verification de la situation administrative d'eventuels aristocrates residant dans la commune, et obligation d'ensemencer de chanvre les terres accoutumees
- 20. instruction pour les citoyens souhaitant acquerir des biens nationaux
- 23. recensement des mesures prises par les communes envers les deserteurs et leur famille (sequestre de leurs biens
- 28. verification des acquis portant sur la vente du ble
A503
1793-1805
an 2 Florealfeuillets imprimes- 4. mode de fabrication du salpetre par lessivage et requisition des cendres pour en fabriquer
- 8. requisition des chevaux avec leur attelage et des mulets
- 13. reglementation des coupes de chenes et de la collecte de leurs ecorces pour les tanneries
- 16. recensement des versements de ble, paille et foin aux magasins de l'Armee, des depenses communales 1793, situation des pretres deportes ou refractaires
- 16. demande de condamnation de Pierre Francois Amoudruz qui a specule sur la demolition du clocher de Talloires
- 18. requisition des vieux linges, chiffons, parchemins pour faire du nouveau papier
- 21. rappel de la necessite d'etablir les listes des indigents pouvant beneficier d'un secours (loi du 13 pluviose) et des quantites de salpetre fabrique dans la commune
- 23. division et expertise de la valeur des biens nationaux
- 24. les bois des biens nationaux abimes par la chute de neige du 23-24 de ce mois devront etre remis aux salpetriers.
A503
1793-1806
an 2 Prairialfeuillets imprimes- 1. requisition d'un huitieme des porcs et leur indemnisation
- 9. etablissement des listes des defenseurs de la patrie ayant percus des indemnites et secours (2 exemplaires)
- 9. rappel de regles pour l'etablissement des courriers officiels et proces-verbaux a destination de la justice
- 9. recensement des personnes ayant quitte le territoire francais depuis le 1er juillet 1789 et, en cas d'absence, sequestre de leurs biens
- 9. recensement des cuirs et suifs existants chez les particuliers
- 11. recensement des etrangers habitant dans la commune depuis le 1er juillet 1789
- 24. recensement, sequestre des grains non consommees ayant appartenus aux cures et recteurs et justificatif des ceux ayant ete consommes
- 24. lettres de felicitation adressees au district d'Annecy pour son zele lors de l'envoi d'or, argenterie et metaux en provenance des eglises
- 25. remise au district par les communes des registres, papiers et titres des benefices et biens ecclesiastiques
- 26. denonciation et requisition des gens oisifs, en particulier les dimanches et fetes, pour les travaux d'interets publics
A503
1793-1807
an 2 Messidorfeuillets imprimes- 5. restitution, par les particuliers, des livres, tableaux, medailles et autres objets ayant appartenus au clerge ou emigres
- 7. mesures prises contre les deserteurs
- 9. rappel de l'etablissement des listes des beneficiaires du Secours national et de leur justificatif
- 9. instruction pour les creanciers des emigres et assimiles
- 10. necessite d'expliquer les lois lors des jours decadaires, rappel des regles de repartition des biens communaux. Rappel de l'obligation de fournir du salpetre.
- 14. recensement du prix des journees, transport des recoltes, locations des animaux, voitures et instruments,
- 15. rappel de l'obligation de fournir du salpetre
- 18. declaration obligatoire des recoltes et fourrages
- 18. nomination des experts pour la requisition des etalons et juments poulinieres
- 21. rappel de la necessite d'etablir une declaration pour les creanciers des emigres et assimiles
A503
1793-1808
an 2 Thermidorfeuillets imprimes- 7. declaration des mesures prises par les communes aupres des citoyens pour l'emprunt force
- 11. recensement des grains et fourrages
- 13. obligation d'approvisionner les marches : mesures anti-disette
- 13. exemption de service de la garde nationales pour les personnes employees aux recoltes. Incitation a denoncer les personnes etrangeres ou inconnues demeurant dans la commune
- 15. recensement des prix de toutes les denrees du marche. Requisition de l'avoine et du foin.
- 18. Proclamation : declaration a etablir pour les creanciers des emigres
- 21. remise du role de la commune : depenses 1793, recepisse des grains, ....
- 28. releve des cotes des biens nationaux
A503
1793-1809
feuillets imprimes- 3. rappel de la necessite de partager les ressources alimentaires entre tous les citoyens : d'où l'etablissement d'inventaires des grains sur les marches
- 6. rappel de l'obligation de declarer les citoyens soumis a l'emprunt force
- 18. demande de l'Administration aux citoyens de cesser de denigrer ses membres du fait des calomnies des autorites, de leurs travaux et fonctions;
- 23. recensement des besoin de metaux a destination de l'agriculture
- 29. denegation de l'inculpation de la Societe Populaire d'Annecy suite a une seance du 14 fructidor, en comparaison de celle de la Convention Nationale du 8 Thermidor
A503
1793-1810
an 3 Vendemiairefeuillets imprimes- 1. remuneration des ouvriers batteurs de grains
-12. rappel de la chute de Robespierre qui met fin a la tyrannie, et encouragements donnes aux agents municipaux et nationaux pour se montrer digne du peuple en respectant dorenavant la Loi
- 13. recensement de l'argenterie des eglises
- 16. obligation d'utiliser les cendres de marc de raisin pour faire du salpetre
- 21. recensement des familles pauvres afin d'etre prioritaires pour l'achat des biens nationaux
- 21. recensement des denrees requisitionnees pour l'approvisionnement des marches
- 22. extrait des registres des deliberations du district d'Annecy : sequestre des grains provenant des biens des detenus dont les noms sont indiques
- 23. restriction de la possibilite qu'ont les fermiers des biens nationaux de payer leur fermage en assignats et non en nature
- 25. obligation du respect des delais d'affichage des directives nationales
- 28. interdiction de requisitionner les voitures, chevaux et conducteurs des Messageries nationales pour un autre usage que celui qui leur est alloue
- 28. pour eviter l'accaparement de la viande, mise en place d'une attestation justifiant d'etre un boucher ou un approvisionner des Armees
A503
1793-1811
an 3 Brumairefeuillets imprimes - 1. certificat de civisme pour etre Notaire public
- 14. declaration obligatoire de la vente des porcs pour eviter de s'exonerer de la requisition de ceux-ci pour l'Armee
- 26. recensement de la recolte de lin et de chanvre, interdiction d'en vendre sans en informer l'Administration
A503
1793-1812
an 3 Frimairefeuillets imprimes - 2. tableau du maximum des grains et fourrages
- 2. inscription des futurs enseignants a l'Ecole Normale
- 27. recensement des faines non recoltees a cause de la neige pour en extraire de l'huile
A503
1793-1813
an 3 Nivosefeuillets imprimes- 17. modification des imprimes de paiement des Cotes nationales
- 17. recensement du cuivre en provenance des emigres et condamnes
- 17. obligation pour les fonctionnaires de se rendre a leur poste et de preter serment
- 22. paiement d'avance du trimestre pour les secours en faveur des familles indigentes
- 29. recensement des populations
- 29. Avis aux creanciers de deposer leurs titres de creance envers les organisme d'Etat sous peine de decheance
A503
1793-1814
an 3 Pluviosefeuillets imprimes- 4. requisition des cendres pour la fabrication du salpetre
- 12. mise a jour de la liste des emigres
- 22. precision concernant le recensement demande le 29 Nivose
- 25. perception des 3/4 des contributions directes relatives a 1794
- 26. ordre donne a tous les soldats en permission, aux deserteurs et conscrits de presenter pour recevoir leur ordre de route
A503
1793-1815
an 3 Ventosefeuillets imprimes- 1. obligation pour les cordonniers de fournir 2 paires de souliers par decade pour l'armee
- 21. recensement des moulins et usines appartenant a la nation (biens des emigres)
- 21. rectificatif du role des contributions suite a des erreurs
A503
1793-1816
an 3 Florealfeuillets imprimes- 9. rappel de l'obligation qu'ont les communes, de deposer les archives des juridictions supprimees
- 23. suppression des signes religieux particuliers dans les lieux publics ou exterieurs
A503
1793-1817
an 3 Messidorfeuillets imprimes- 1. rectification des cadastres errones comportant les biens feodaux et ecclesiastiques
- 14. rappel d'etablir l'inventaire des terres chargees de toutes sortes de produits
A503
1793-1818
an 3 Thermidorfeuillets imprimes- 18. etablissement et nomination de gardes-champetres dans les communes rurales
A503
1793-1819
an 4feuillets imprimes- 2. Choix des citoyens pour constituer la Garde Nationale et sa constitution
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
an 2an 2 feuillets imprimes- sd. encouragement des freres d'armes de Tarentaise et Maurienne. En recompense blocage du prix du vin et denrees de premiere necessite
- 10 avril 93. rappel de la deportation des ecclesiastiques non jureurs et obligation d'un passeport pour ceux qui se deplacent
- 3 floreal 2. recensement des macons et charpentiers pour etre requisitionnes a la construction des ponts
- 21 juin 2. obligation de remettre les terriers et documents de propriete aux municipalites et de presenter des copies lors des proces
- 6 juillet 2. recensement des soldats blesses ou morts pour la patrie et indication de leurs enfants pour etre places eventuellement dans des maisons d'education
- 4 thermidor 2. reprobation des communes d'Aiton et Ste Helene pour avoir requisitionne les plus pauvres pour l'entretien de la route
- 14 thermidor 2. souscription pour la construction d'un navire de guerre
- 9 fructidor 2 . inscription de la taille des biens nationaux sur les cadastres et collecte de celle-ci aux nouveaux acquereurs
- 1 octobre 2. discours fustigeant l'importance de certaines taxes, condamnation de l'enrichissement par le commerce international et de l'exces de richesse des particuliers au detriment de la nation
-7 frimaire 2 . proces verbal de la fete civique de Chambery : louange de la Revolution
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
an 3an 3 feuillets imprimes- 24 prairial. Denonciation de 22 individus accuses d'actes de terreur, tyrannie, oppression
- 27 prairial. Demande de denonciation des individus prevenus d'abus d'autorite, vol, dilapidation ou concussion
- 6 messidor : liste des coupables qui se sont livres au systeme de la Terreur
- 3 fructidor : nomination d'un officier de sante publique, amnistie des deserteurs sauf ceux passees a l'ennemi, nomination de commissaires benevoles dans les hopitaux
- 14 vendemiaire : nomination des nouveaux representants au Directoire du departement et au tribunal criminel
- 8 brumaire : deliberations du Directoire du Mont-Blanc : travaux des grandes routes, adjudication des baux des domaines nationaux, bonne conduite des gardes nationaux revenant de Lyon, reparations des bâtiments nationaux de Mont-Salin, approvisionnement des hopitaux, transport du sel, investissement pour la recherche de charbon dans la montagne de l'Epine pres de Chambery, approvisionnement de fer du Jura, l'extension de l'utilisation des poids et mesures, exploitation de la mine des Hurtieres
- 24 brumaire : nomination des nouveaux representants au Directoire du district, au tribunal et a la municipalite d'Annecy
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
an 4an 4 feuillets imprimes- 8 nivose. Emprunt obligatoire sur les biens sous sequestre
- 10 nivose. Paiement par anticipation de l'emprunt force
- 17 nivose. Modalites de paiement de l'emprunt force
- 2 messidor. Fixation du nombre d'ecoles primaires par commune, vente des presbyteres, eglises et cimetieres a l'initiative des commune
- 20 brumaire. Versement, par les fermiers generaux, des censes en grain
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
an 5an 5feuillets imprimes- 12 vendemiaire. Signalement de prisonniers echappes de prison
- 27 brumaire. Partage des biens communaux
- 11 frimaire. Reglementation contre la divagation des chiens
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
an 6an 6feuillets imprimes- 1 messidor : signature des administrateurs du departement du Mont-Blanc
- 7 vendemiaire : proces-verbal des examens de l'Ecole Centrale du departement du Mont-Blanc, distinction des eleves assidus, plan d'enseignement
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
an 7an 7feuillets imprimes- 29 floreal : repartition de la contribution personnelle et mobiliere pour l'an VII entre les cantons
- 15 messidor : contribution de grains a fournir par le departement du Mont-Blanc pour l'armee
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
an 8an 8feuillets imprimes- 1 vendemiaire : compte-rendu du jury de l'Instruction publique pour les travaux de l'Ecole Centrale du departement du Mont-Blanc
- 21 prairial : arrete sur l'administration et la conservation des forets nationales et communales du departement du mont-Blanc
- 20 messidor : arrete concernant les bons de requisition en paiement des contributions directes
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
an 9an 9feuillets imprimes- 9 pluviose : mesures de police pour la sûrete des diligences et voitures publiques
- 13 pluviose : obligation d'echeniller les arbres et haies
- 6 ventose : mesures de police sur le transport des voyageurs, les etrangers et individus reclames par la justice
- 8 ventose : consignes donnees aux percepteurs de clore le compte des contributions anterieures a l'an VII
- 15 ventose : reddition des comptes communaux depuis 1792 a l'an VIII
- 27 ventose : exclusion des domestiques a gage des listes electorales
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
an 10an 10feuillets imprimes- 28 vendemiaire : election de la liste de notabilite nationale par les elus notables departementaux
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
an 11an 11feuillets imprimes- 2 nivose : fixation des delais de recouvrement des contributions de l'an VIII par les receveurs
- 15 nivose : refonte et renouvellement des matrices de role de la contribution fonciere pour une meilleure perception de l'impot
- 5 pluviose : fixation d'un ordre du jour des conseils municipaux : reddition des comptes communaux, etablissement budget previsionnel, creation de taxes additionnelles pour les communes les plus pauvres, mesures a prendre pour eviter les incendies, entretien des chemins vicinaux, des ponts, digues et rivieres, remunerations des instituteurs
- 20 floreal : reddition des comptes des ans 7 et 8
- 5 prairial : situation des conscrits n'ayant pas entierement rempli leur temps sous les drapeaux
- 22 fructidor : depenses communales concernant les tribunaux et maisons d'arret
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
an 12an 12feuillets imprimes- 21 floreal : defense faite aux maires de delivrer des passeports aux chouans et emigres amnisties, autorisation accordee aux seuls sous-prefets et prefets.
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
an 13an 13feuillets imprimes- 28 pluviose : rappel aux maires des mesures d'etablissement des passeports et de la surveillance des vagabonds et etrangers en prevision de la venue de sa Majeste imperiale
- 24 ventose : rappel aux maires d'arreter tous les conscrits insoumis, deserteurs et refractaires au service militaire
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
an 15an 15feuillets imprimes- 12 frimaire : financement des depenses des compagnies de reserve par une taxe du vingtieme des revenus communaux
A504
Administration du departement du Mont-Blanc (1793-1808)
1806-18091806-1809feuillets imprimes- 25 decembre 1806 : paiement des contributions foncieres et des portes et fenetres. Modalites de reclamations
- 9 novembre 1807 : etablissement des comptes des Fabriques des paroisses
- 22 juin 1808 : recouvrement des droits de patentes
- 30 juin 1809 : recouvrement des amendes et justificatifs a fournir pour les insolvables
A505
Revolution
deportes de l'Ile de Re1799manuscritHistoire de Christine Aiguier. Document ecrit en 1802 par Rd Chappaz Jean Joseph, cure de Villaz, lui-meme deporte a l'Ile de Re où il a connu Christine Aiguier.
A505
Revolution
1799sd.manuscritcession de droits pour le Seigneur de Dalmaz par le Seigneur de Novery sur un pre situe a Sillingy. En fait ce document sert de brouillon a une demande de pret aux chanoines de St Pierre de Geneve (cathedrale Annecy) sur la dîme de Sillingy.
A505
Revolution
1792.
Divers documents
1793-1802manuscrits- chants contre-revolutionnaires
- 8 fevrier 1793 : proclamation des commissaires de la Convention nationale pour l'organisation du departement du Mont-Blanc concernant la fixation du siege de l'eveche
- 28 avril 1793 : proces-verbal de la deputation de la commune de Pers-Jussy a l'Assemblee Savoisienne du 14 octobre 1791
- 3 pluviose 8 : accuse de reception d'un tableau (manquant) des citoyens d'Annecy soumis au droit de patente
- 2 prairial 9 : copie d'exploit de la convocation au tribunal de Jean Thevenet de Saint-Jorioz pour etre condamne au paiement de 13 francs
A505
Revolution
1796. Beaucaire
declaration police
an 4manuscritdeclaration des gendarmes de Beaucaire attestant n'avoir trouve aucun deserteur au domicile des marins requisitionnes pour le service militaire.
A505
Revolution
Directoirean 5 et 6imprimes- 7 germinal 5 : note du ministre de l'interieur repondant aux commissaires des administrations se plaignant de la modicite de leur remuneration.
- - brumaire 6 : rappel de la procedure d'exemption du service militaire pour cause d'infirmite ou maladie
- 9 pluviose 6 : creation d'un service de vigilance dans les communes de plus 10 000 habitants et requisition des citoyens pour en faire partie
- 28 floreal 6 : nomination du sieur Lecarlier au ministere de la police generale
A505
Revolution
an 3 : district de Carougean 3imprimeextrait de l'enumeration des lots mis en vente aux encheres. Peut-etre de Clarafond selon une annotation manuscrite
A505
Revolution
1793 decret 1793imprime25 janvier 1793 : mise en etat de guerre de Moutiers, Montmelian, Saint Jean de Maurienne et Chambery
A505
Revolution
1799 instruction du vicaire general1787-1802imprimes et manuscrit- 10 janvier 1787 : lettre de Cl. Fr. de Thiollaz, vicaire general, annoncant la nomination de l'abbe Paget, prevot de la cathedrale et vicaire general, comme eveque du diocese de Geneve
- 1793 : extrait de lettres: de Thiollaz a Rd Gallay prieur de Douvaine, Rd Blanc de Samoëns a Rd Besson chanoine de Geneve, de
Thiollaz aux cures du diocese de Geneve (en latin)
- 20 novembre 1799 : proces-verbal au sujet du mariage civil entre Francois Cayen d'Evian et Marie Marchand de Châtel
- 20 mai 1800 : lettre des Vicaires generaux aux cures du diocese s'offusquant du transfert de la tenue des registres naissance-mariage et deces aux officiers d'Etat-civil
- 18 mai 1802 : avis du legat apostolique aux ecclesiastiques du diocese de Geneve de se soumettre aux regles du diocese de Chambery suite a la fusion de ces deux dioceses.
A505
Revolution
prone sur le serment civiquesd.brochureProne d'un bon cure sur le serment civique exige des eveques et des cures, des pretres en fonction
A505
Revolution
decret d'Albitte1794imprimerequisition des tous les objets religieux et des cloches. Arasement des clochers.
A505
Revolution
decret sur les faux assignatsan 2imprimedecret de la Convention relatif au mode de jugement des prevenus de fabrication de faux assignats en pays etranger
A505
Revolution
decret sur les objets de culte1793imprimedecret de la Convention autorisant la vente des ornements des eglises inutiles au culte
A505
Revolution
instructions du Directoirean 2 ?manuscritcompte-rendu de seance probablement du district du Faucigny du 23 Ventose au debut de Floreal. (La date est extraite de la seance du 22 germinal)
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Revolution
Extrait des registres de Clusesan 3imprimerequisition des chaussures
A505
Revolution
Proclamations sur les assignats1792imprimeinformation sur la validite des assignats
A505
Revolution
Revolution
Haut-Giffre
sd.manuscritChronique sur la Revolution dans la vallee du Haut-Giffre, tenu par les aïeux du Docteur Vidonne de Taninges
A505
Revolution
Role des collecteurs de messes1792 et sq.manuscritredaction par Rd Bigex vicaire General de notes generales sur la Revolution, l'organisation du culte et le fonctionnement des confreries
A505
Revolution
Apostats Chambery1792?manuscritliste, dressee par Albitte, des 94 pretres apostats du district de Chambery
A505
Revolution
Fessy-Lully,
Argentieres,
Les Gets,
Thones
1792 et sq.manuscritnotes d'evenements ou sur des personnes de ces paroisses pendant la Revolution. Essai de preface pour l' "Histoire generale du diocese de Geneve des les premiers temps du christianisme" de Mgr Magnin.
A506
Revolution
Retractation1796imprimedeclaration et retractation de Francois Therese Panisset, eveque constitutionnel du Mont-Blanc
A506
Revolution
Fontaine1793imprimeadresse au peuple concernant le serment civique du Clerge et des fonctionnaires
A506
Revolution
Dispense1796manuscritdispense de mariage de Claude Alex de Coublevie [Voiron, Isere] avec Claudine Combet du Bourget [Chambery] tous deux papetiers a Arenthon
A506
Revolution
Marguerites.d.imprimeextrait de la "Galerie Savoisienne" concernant Marguerite Frichelet et la guerre de Thones par Joseph Selmour [Mgr Louis Rendu]. Sont joints deux reproductions de lithographies de P. Dunant : vue de la ville de Thones et Cascade de la Balme de Thuy.
A506
Revolution
retractation1800lettres manuscritesretractation de deux pretres Joseph Lathuile de Thones et le sieur Cerdon ancien cure e Talissieu [Ain]
A506
Revolution
Extrait de P.V.1800brochureextrait du proces-verbal de la premiere seance de la societe Allobroge des Amis de la Liberte et de l'Egalite faite aux Jacobins de Chambery
A506
Revolution
Discours1792brochurediscours d'Auguste Sestremx cavalier dans le 3° bataillon du Gard a la Socite des Amis de la Liberte et de l'Egalite d'Annecy
A506
Revolution
Discours1792manuscritdiscours de L. Barthe colonel du bataillon des volontaires de l'Aude a la Socite des Amis de la Liberte et de l'Egalite d'Annecy
A506
Revolution
Discours1799brochurediscours du cuitoyen Philippe commissaire du Directoire du departement du Leman lors de la fete de la fondation de la Republique de l'an 7
A506
Revolution
Protestation1793manuscritprotesttion de la commune de Chevalline suite a son rattachement au canton de Faverges au lieu de celui de Duingt
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Revolution
Traitean 9imprime- Traite de paix conclu a Luneville entre la Republique francaise, l'Empereur [de Hongrie] et le Corps germanique
- extrait de la secretairerie d'etat faisant etat de la creation et de l'organisation des Compagnies de la Reserve
A506
Revolution
Divers1793imprimerappel de la necessite d'afficher les differents decrets et actes de la Republique
A506
Revolution
Clarafondan 3imprimeaffiche de la vente aux encheres des biens en provennance de la cure de Clarafond
A506
Revolution
Mgr Bigex1817-1827imprimesmandements de Mgr Bigex eveque de Pignerol puis archeveque de Chambery:
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Revolution
Mgr de Thiollaz1792manuscritobjets ecclesiastiques sur lesquels le gouvernement devra statuer lorsque la Savoie sera libre.
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Revolution
Cure Blancca 1792manuscritextraits des memoires de Mr Blanc cure du Grand Bornand depuis l'entree des Francais en Savoie le 22 septembre 1792
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Revolution
Mgr Magnin1847manuscritsnotes de Mgr Magnin sur le Revolution en Savoie
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Revolution
Dunoyer1818manuscritnotes de Mr Dunoyer sur l'Histoire de la Savoie pendant la Revolution
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Revolution
Pasquiersdmanuscritnotes de Rd Joseph Pasquier vicaire a Gruffy en 1792 sur son activite de pretre refractaire dans les Bauges